Génocide arménien: la France adopte la propostion de loi du PS

PARIS - Les députés français ont adopté par 106 voix contre 19 une proposition de loi socialiste qui vise à sanctionner la négation du génocide arménien. Ce texte avait suscité la colère d'Ankara.Les groupes PS et PCR ont voté pour, de même que des élus UMP et UDF. Ces deux derniers groupes avaient laissé la liberté de vote à leurs membres. Mais faute de pouvoir arrêter une position commune, le groupe UMP avait décidé de "ne pas participer" au scrutin.Un amendement déposé par le député UMP Patrick Devedjian excluant "les recherches scolaires, universitaires ou scientifiques" des sanctions a été repoussé préalablement au vote.Ce texte vise à compléter la loi du 29 janvier 2001 qui dispose que "la France reconnaît publiquement le génocide arménien de 1915".Ce texte, vivement condamné par la Turquie, était examiné dans le cadre d'une "niche" parlementaire où les différentes groupes de l'Assemblée peuvent présenter une ou deux propositions de loi.L'examen de ce texte avait commencé le 18 mai dernier, lors d'une précédente "niche" socialiste, mais avait dû être interrompu faute de temps mais aussi parce que le groupe UMP y était alors opposé. /ATS
Partager
Link
Météo
Restez informé

Pour tout savoir sur l'actualité, inscrivez-vous à notre newsletter et recevez chaque soir dès 16h30 toutes les news de la journée.