Jeune homme téméraire débouté

Shooter dans un bidon rempli de liquide en feu relève de l'entreprise téméraire. Le Tribunal ...
Jeune homme téméraire débouté

Jeune homme téméraire débouté

Photo: KEYSTONE/SALVATORE DI NOLFI

Shooter dans un bidon rempli de liquide en feu relève de l'entreprise téméraire. Le Tribunal fédéral a débouté un jeune homme grièvement brûlé qui recourrait contre la réduction des prestations par la SUVA.

Agée de 17 ans, la victime participait à une fête avec des amis près de la station d'arrivée d'une télécabine en Valais. Après de savoureuses grillades et d'abondantes libations, l'équipe avait forcé un local technique et dérobé des sprays et toutes sortes de produits.

Les fêtards s'étaient mis à jeter ces objets dans le feu. A un moment, le jeune homme avait rempli un bidon de liquide inflammable, y avait mis le feu et l'avait projeté d'un puissant coup de pied dans le foyer. Eclaboussé par le produit, il s'était embrasé instantanément.

Brûlé au 2e et 3e degrés sur le visage et tout le corps, le malheureux a été hospitalisé six mois dans les services des grands brûlés et en chirurgie reconstructive. La Caisse nationale d'assurance accidents (SUVA), auprès de laquelle le jeune apprenti était assuré, a pris en charge les soins.

Indemnités réduites

En revanche, la SUVA a réduit de moitié les indemnités financières en raison d'une participation à une entreprise téméraire. Le jeune homme a fait recours auprès du Tribunal fédéral après avoir été débouté par la justice valaisanne.

Dans un arrêt publié lundi, la cour rappelle, comme l'instance cantonale, que la législation sur l'assurance accidents permet de réduire de moitié l'indemnité en cas d'entreprise téméraire. Et même de la refuser dans des cas très graves.

Selon la loi, 'les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables', indique le TF.

Les juges de Mon Repos ont estimé qu'en shootant dans un récipient en feu, le recourant avait adopté un comportement objectivement dangereux. Cette audace et cette volonté de défier le danger ne répondent à aucun intérêt digne de protection.

En outre, ajoute la cour, rien n'indique que la victime était totalement privée de la faculté de juger de la témérité de son geste. L'assureur accidents disposant d'un large pouvoir d'appréciation concernant l'entreprise téméraire, le TF conclut que la SUVA était fondée à réduire les prestations financières. (arrêt 8C_734/2017 du 30 mai 2018)

/ATS
 

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