Tribunal Fédéral: traiter de "bouffon" n'est pas une injure

Traiter quelqu'un de "bouffon" pour lui signifier qu'il s'est couvert de ridicule n'est pas une injure. Le Tribunal fédéral (TF) annule la condamnation d'un Vaudois à cinq jours-amende avec sursis.

Ce client d'un fitness de l'agglomération lausannoise s'entraînait lorsqu'un homme s'était approché de lui, insistant pour utiliser l'appareil dont il se servait. Sans autre résultat que celui de se voir traiter de "bouffon". Contrairement au Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne, le TF estime qu'un tel propos, dans ce contexte, n'est pas injurieux.

"Le fait de trouver une personne ridicule et de le lui faire savoir n'est pas en soi attentatoire à l'honneur", soulignent les juges fédéraux. Contrairement au TF, le Tribunal cantonal vaudois avait confirmé la condamnation de première instance. Il s'était basé sur un dictionnaire d'argot pour considérer que le terme "bouffon" était injurieux, car synonyme de "nul, minable, perdant, imbécile".

Ni grossier, ni vulgaire

Selon le TF, les juges vaudois ont fait fausse route. Ils ont ignoré que le terme a évolué. Il est utilisé dans le langage familier comme désignant une personne ridicule par le comportement qu'elle adopte.

"Si l'emploi du terme "bouffon" dans le sens de ridicule a une portée dépréciative, il ne peut pas pour autant être considéré comme une injure. Ce n'est ni un mot grossier, vulgaire, ni un mot outrageant revêtant une intensité suffisante pour considérer qu'il constitue une marque de mépris pénalement répréhensible".

/SERVICE


Actualisé le

 

Actualités suivantes

Articles les plus lus